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Aperçu des accords

Vos accords de service définissent les termes et conditions de votre abonnement avec Meirra. Tous les accords sont juridiquement contraignants une fois signés et peuvent être consultés à tout moment depuis votre compte.

Accords actifs

Consultez tous vos accords de service actuellement actifs. Chaque accord indique son type, sa date d'entrée en vigueur et ses conditions de renouvellement. Vous pouvez télécharger des copies PDF de tout accord pour vos archives.

Signatures électroniques

Tous les accords sont signés électroniquement à l'aide d'un système de signature électronique sécurisé. Votre signature est juridiquement contraignante et horodatée pour son authenticité. Vous recevrez un e-mail de confirmation avec une copie de chaque accord signé.

Renouvellement des accords

La plupart des accords se renouvellent automatiquement à la fin de leur terme. Vous recevrez un avis de renouvellement 30 jours avant que tout changement ne prenne effet. Consultez les conditions de renouvellement dans les détails de votre accord.

Conditions de résiliation

Comprenez les clauses d'annulation et de résiliation de votre accord. Les délais de préavis et les frais applicables varient selon le type d'accord. Contactez le support si vous devez discuter d'une résiliation anticipée.

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